I. Objet du Portail et Absence de Transaction Marchande
1. Cadre informatif institutionnel
L'utilisation du site institutionnel de l'association BULLER SOUS LA LUNE implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Ce site a été développé à des fins d'éducation populaire et de documentation d'utilité publique, conformément à nos statuts loi 1901 déposés en préfecture du Finistère.
Le portail est strictement exempt de toute activité commerciale, mercantile ou marchande. Aucun produit physique, service payant ou prestation publicitaire n'est proposé à l'acquisition directe ou indirecte. L'ensemble des activités décrits (ateliers, expositions, séminaires nomades) est proposé à titre entièrement bénévole et gratuit pour les populations locales de Bretagne.
2. Propriété intellectuelle et ressources documentaires
Toutes les créations originales, photographies issues de nos caravanes itinérantes, chartes, rapports d'audits semestriels et œuvres séquentiels créés par l'association au cours de l'année 2026 sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation des visuels Picsum ou des textes à des fins commerciales est formellement prohibée sans l'autorisation expresse de Sylvain Lefebvre, notre secrétaire général.
II. Limitation de Responsabilité et Éco-Responsabilité
1. Fonctionnement technique et hébergement
L'association s'efforce de maintenir un accès stable et sécurisé à ses ressources documentaires de manière continue. Néanmoins, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels ralentissements, interruptions de serveurs ou pertes de connexion indépendants de sa volonté de gestion administrative.
Conformément à nos objectifs de régulation éco-responsable des infrastructures numériques, BULLER SOUS LA LUNE limite l'empreinte environnementale globale de ses scripts de navigation et de son stockage d'images, de façon à garantir la préservation des écosystèmes et de notre équilibre environnemental en 2026.
2. Modifications unilatérales
L'association conserve le droit unilatéral d'ajuster ou de réformer les présentes conditions d'accès en fonction des jalons de projet légaux posés par la réglementation nationale. La version en vigueur, mise à jour pour l'exercice civil de l'année 2026, est accessible publiquement à tout moment au bas de notre index documentaire.